La protection de la création intellectuelle, les mutations numériques et les enjeux juridiques liés à l’édition ont été au cœur d’une conférence intitulée « Les droits d’auteur dans l’espace arabe : défis et transformations », organisée à la salle Tahar Ouettar, dans le cadre de la 29e édition du Salon international du livre d’Alger (SILA), en collaboration avec l’Office national des droits d’auteur et des droits voisins (ONDA). Dans son allocution d’ouverture, le directeur général de l’ONDA, Samir Thaalbi, a souligné que la protection des droits d’auteur constitue une condition essentielle au développement de l’industrie du livre. Au-delà de sa dimension juridique, elle représente un levier pour encourager la création, soutenir l’édition et garantir une rémunération équitable aux auteurs. Évoquant les mutations du secteur, il a relevé que l’essor de l’édition électronique et des plateformes numériques ouvre de nouvelles perspectives, tout en soulevant des défis liés à l’identification des œuvres, au suivi de leur exploitation et à la protection des ayants droit. Dans cette optique, il a indiqué que l’ONDA poursuit la modernisation de son cadre juridique et réglementaire afin de mieux intégrer le secteur du livre dans le système de gestion collective des droits d’auteur.
Le responsable a également annoncé le développement d’une application numérique permettant d’identifier les ouvrages à partir de leur numéro ISBN, dans le but d’améliorer la traçabilité des œuvres et des droits qui leur sont associés. Une version de démonstration de cet outil est présentée au stand de l’ONDA au SILA. Samir Thaalbi a, par ailleurs, rappelé les dispositifs d’accompagnement social destinés aux créateurs et insisté sur la nécessité de renforcer la coopération arabe et internationale, notamment avec l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et la Fédération internationale des organismes gérant les droits de reproduction (IFRRO).
Entre intelligence artificielle et sécurité juridique
La rencontre s’est poursuivie avec les interventions de trois conférenciers, qui ont abordé les enjeux de la protection des œuvres sous différents angles. Mohaned El Djahmani, président de l’Organisation nationale des éditeurs de livres, a présenté les mécanismes mis en place par son organisation, créée en 2015, pour encadrer les relations entre auteurs et éditeurs. Il a notamment évoqué l’adoption d’une charte destinée à prévenir les litiges et à promouvoir de bonnes pratiques professionnelles. Abordant les conséquences de l’intelligence artificielle sur la création, il n’a pas hésité à la qualifier de « nouvelle colonisation », exprimant ainsi ses inquiétudes quant aux risques qu’elle pourrait faire peser sur l’originalité des œuvres et la dimension humaine de l’acte créatif.
De son côté, Yacer Meziane, fondateur de la plateforme « Al Wakil », s’est intéressé aux questions de coédition et d’exportation du livre, ainsi qu’aux difficultés rencontrées dans la gestion et la protection des droits d’auteur dans les pays arabes. Son intervention a mis en lumière les enjeux liés à la circulation des ouvrages et à leur exploitation au-delà des frontières nationales.
Enfin, Chemssedine Haddad, sous-directeur des affaires juridiques à l’ONDA, a insisté sur l’importance de contrats d’édition clairs et précis pour prévenir les contentieux entre auteurs et éditeurs. Il a notamment rappelé la nécessité de définir les clauses relatives à la territorialité, à la durée des contrats, au tirage des ouvrages et aux supports d’exploitation, qu’ils soient imprimés ou numériques. Il a également souligné la responsabilité de l’auteur quant à l’originalité des contenus soumis à l’éditeur, notamment face aux risques de plagiat et aux nouvelles interrogations juridiques soulevées par l’utilisation de l’intelligence artificielle. À travers ces différentes interventions, la conférence a mis en évidence la nécessité d’adapter les dispositifs de